Pierre Sirinelli

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sirinelli (Pierre)
professeur d'université
Objet:
membres d'honneur du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000048249804(source JORF)
nomination
25 Octobre 202325/10/2023
De: Sirinelli (Pierre)
professeur d'université
Objet:
membres d'honneur du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000042255955(source JORF)
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Sirinelli (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035409889(source JORF)
nomination
13 Août 201713/08/2017
De: Sirinelli (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000029314479(source JORF)
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Pierre Sirinelli
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023951008(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Sirinelli (Pierre, Toussaint, Jean)
professeur des universités
membre du Conseil supérieur de la propriété artistique et littéraire ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020849237(source JORF)
nomination
14 Juillet 200914/07/2009
De: Sirinelli (Pierre)
Objet:
membres de l'Autorité de régulation des mesures techniques
f) Membre désigné par le président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
JORFTEXT000000274174(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Pierre Sirinelli
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000820638(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Pierre Sirinelli
professeur des universités
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les problèmes de concentration dans le domaine des médias
Groupe:
Commission chargée d'examiner les problèmes de concentration dans le domaine des médias
JORFTEXT000000810754(source JORF)
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Pierre Sirinelli
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000444987(source JORF)
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Pierre Sirinelli
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000391222(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Sirinelli (Pierre)
professeur des universités à Paris-XI
Objet:
pour composer le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle »
prévu par l'article 43-5 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle »
suppleant
JORFTEXT000000561841(source JORF)
désignation
01 Juin 199901/06/1999
De: Sirinelli (Pierre)
Objet:
la commission
prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du
31 décembre 1993
relatif au dépôt légal
Trois membres choisis par le ministre de la culture parmi les personnes proposées par les syndicats professionnels patronaux du secteur d'activité et les organismes de défense professionnelle visés à l'article L. 331-1 du code de la propriété intellectuelle
Groupe:
Culture parmi les personnes proposées par les syndicats professionnels patronaux du secteur d'activité et les organismes de défense professionnelle visés à l'article L. 331-1 du code de la propriété intellectuelle
JORFTEXT000000191600(source JORF)
composition
13 Mars 199613/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.